Mentions légales

1-Informations légales

Le site www.a2micile.com que vous consultez actuellement est la propriété de :

A2micile Europe
48, Faubourg de Saverne
67000 Strasbourg
03 88 60 66 30

Raison sociale : A2micile Europe
SA au capital de 1 094 256 €
RCS Strasbourg B 508 974 128

La directrice de la publication est : Sonia Da Cruz

Ce site est hébergé par la société : OCI

Il a été créé par la société :

Novembre
7 rue des magasins
67000 Strasbourg

Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d'autorisation : 1419552

2-Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement (destiné à la gestion du jeu et à l’enrichissement du fichier clients et prospects) :

A2micile Europe
Service Consommateurs
48, Faubourg de Saverne
67000 Strasbourg

Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique ("newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

3-Cookies

Le site www.a2micile.com utilise des cookies.

4-Liens vers d'autres sites

A2micile Europe propose sur son site www.a2micile.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où A2micile Europe a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

A2micile Europe ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

5-Propriété Intellectuelle

L'accès au site www.a2micile.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.

Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de A2micile Europe, ou sont reproduits avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

L'utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. A2micile Europe vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

6-Indisponibilité du site

A2micile Europe s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. A2micile Europe ne pourra être tenue pour responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.